Disclaimer

 

1. APPLICATION

1.1. En surfant sur ce site web (ci-après dénommé « Le site web »), en y lisant des documents, en téléchargeant des données ou en consultant celui-ci de toute autre manière et/ou en en faisant usage de quelqu’autre manière, vous vous déclarez d’accord avec les conditions et dispositions qui suivent et vous vous engagez à les respecter.  Seules celles-ci sont valables, à l’exclusion de toutes autres conditions.

2. SIGNE & FACADE

2.1. Le présent web site est exploité par les sociétés suivantes :

N.V. SPLEN, dont le siège social est établi à 3294 MOLENSTEDE-DIEST, Herrestraat 29, ayant comme numéro d’entreprise BE 0411.954.545.
NEON ROYAL N.V., dont le siège social est établi à 8020 OOSTKAMP, Nijverheidsstraat 1, ayant comme numéro d’entreprise BE 0425.938.777.
BELGONEON SA, dont le siège social est établi à 4460 GRACE-HOLLOGNE, Rue des Nouvelles Technologies 2, ayant comme numéro d’entreprise BE 0402.374.806.
Les trois sociétés sont dénommées ci-après « Splen/Neon Royal/Belgoneon ».

2.2. Tous les droits et titres stipulés en faveur de Splen/Neon Royal/Belgoneon sont également stipulés en faveur des tiers que font intervenir Splen/Neon Royal/Belgoneon.

3. ACCES

3.1. Le présent site web peut être consulté par des ordinateurs récents où sont installés les softwares courants (browser, operating system, etç.).  Splen/Neon Royal/Belgoneon ne garantit toutefois aucune compatibilité et ne peut en aucun cas être rendu responsable si, pour quelque raison que ce soit, vous ne pouvez pas consulter et/ou utiliser (une partie de) ce présent site web.
3.2. Le présent site web est présenté uniquement à des fins informatives. Vous recevez uniquement le droit de consulter à titre personnel ce site web et son contenu.  Tout usage commercial de ce site web est strictement interdit.  Par « usage commercial », on entend entre autres la vente ou la location des différentes fonctionnalités de ce site web, ou de la qualité de membre, ou les enregistrements du site web, ou l’usage du site web et de ses parties dans le seul but de générer des revenus de publicité ou d’abonnement, ou d’une manière plus générale l’organisation d’une concurrence déloyale ou encore le fait de poser tout acte en violation avec les usages honnêtes en matière commerciale concernant Splen/Neon Royal/Belgoneon et/ou le site web.  Cette énumération n’est pas limitative.
3.3. Il est strictement interdit, de quelque manière que ce soit et avec quelque moyen technique que ce soit, d’essayer d’obtenir l’accès aux parties qui ne sont pas placées en ligne publiquement.  Il est de même strictement interdit de modifier le présent site web, de l’adapter, d’y ajouter des choses et/ou d’en enlever, de quelque manière que ce soit et avec quelque moyen technique que ce soit.
3.4. Vous vous engagez à ne poser aucun acte, nonobstant les moyens techniques utilisés, qui puisse altérer à un moment ou l’autre le bon fonctionnement du présent site web de quelque manière que ce soit.
3.5. Il est interdit d’utiliser tout système (automatique) tel que – mais sans que l’énumération soit limitative – des « robots », « spiders », « offline readers », etc, dans le but de créer un accès au site web de manière à ce que soient adressées au site web plus de communications que ce qui est réalisable par une personne dans un traitement normal (manuel) et usant d’un web-browser normal.  Par « communications », il y a lieu d’entendre entre autres des questions et des requêtes, des réponses et des participations à des concours, des votes, toute interaction avec un autre utilisateur du site web, etc, même si ce faisant vous donnez suite à une requête formulée sur le site web (telle que par exemple la participation à un concours).
Splen/Neon Royal/Belgoneon autorise toutefois les moteurs de recherches publics à visiter le contenu du site web par des « spiders » et ce, dans le seul but de rendre l’accès et le contenu du site web disponible par l’intermédiaire de leurs moteurs de recherches, sans que Splen/Neon Royal/Belgoneon accorde par là même le droit d’archiver le contenu du site web.  Splen/Neon Royal/Belgoneon se réserve le droit de révoquer l’autorisation telle que formulée dans le présent paragraphe à tout moment.
3.6. Pour l’accès ou l’utilisation de certaines parties de ce site web, vous devez vous enregistrer, préparer une autorisation et/ou devenir membre.  Vous devez y indiquer des données exactes.  Tenez secrets votre login et votre mot de passe et ne les communiquez pas à des tiers.  Conformément à l’article 5.1. ci-après, chaque membre ou utilisateur enregistré est seul responsable pour son enregistrement ou sa qualité de membre et pour les éventuels abus ou dommages qui peuvent en découler.  Splen/Neon Royal/Belgoneon ne peut pas être rendue responsable d’un usage impropre de l’enregistrement ou de la qualité de membre, de votre login et/ou de votre mot de passe.

4. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

4.1. Le concept, le contenu, la présentation, la structure, les codes sources, la programmation, les images, les photos, les animations, les travaux audiovisuels, les textes, données, musiques, et toutes les parties du présent site web sont et demeurent la propriété exclusive de Splen/Neon Royal/Belgoneon et sont protégés par les divers droits de propriété intellectuelle (entre autres le droit d’auteur, le droit des marques, le droit sui generis du producteur d’une banque de données, etc), ce que vous reconnaissez et acceptez.  En surfant sur ce site web, vous ne recevez aucun de ces droits.
4.2. La reproduction, la diffusion, la vente, la distribution, la publication, l’adaptation et/ou l’usage, total ou partiel, de quelque forme que ce soit, de quelque manière que ce soit, de ce site web et de son contenu est strictement interdit.  L’enregistrement de toute information et/ou partie de ce site web dans une banque de données (électroniques) ou autres n’est pas permis, à l’exception de la mise en cache automatique des informations par le browser.
4.3. En mettant en ligne des données particulières, des textes, des images et/ou d’autres fichiers, vous donnez automatiquement l’autorisation exclusive et sans frais à Splen/Neon Royal/Belgoneon de reproduire le contenu de votre post, le communiquer et/ou en faire un autre usage aussi bien sur ce site web que dans un ou plusieurs magazines ou produits qui sont édités par Splen/Neon Royal/Belgoneon.

5. RESPONSABILITE

5.1. Général.
La consultation et l’utilisation, de quelque type que ce soit et avec quelque moyen technique que ce soit, du présent site web a toujours lieu sous votre propre responsabilité.  Splen/Neon Royal/Belgoneon ne peut de manière générale en aucun cas être tenue responsable vis-à-vis de l’utilisateur et/ou des tiers pour le dommage que ces derniers peuvent avoir subi, de quelque nature qu’il soit (direct, indirect, consécutif, etc), perte de bénéfices, perte de données, perte d’une chance ou équipollent, dommage causé par sa négligence ou un oubli dans la mise en page, l’exploitation et la présentation de ce site web ou de toutes ses parties et/ou de tous dommages éventuels de l’utilisateur et/ou de tiers.
5.2. Accessibilité
Splen/Neon Royal/Belgoneon met tout en œuvre pour veiller à ce que ce site web soit à tout moment accessible pour un nombre normal d’utilisateurs.  Splen/Neon Royal/Belgoneon a toutefois à tout moment le droit de reporter ce site en tout ou en partie ou de le stopper, même sans avertissement préalable.  Splen/Neon Royal/Belgoneon ne peut en aucun cas être tenue responsable pour toute perte et/ou dommage, de quelle nature que ce soit, qui serait subi suite à la suspension, les interruptions, les dérangements (techniques), les ralentissements, l’accessibilité difficile, l’inaccessibilité et/ou la fin du (une partie de) du présent site.
5.3. Données
Splen/Neon Royal/Belgoneon met tout en œuvre pour veiller à ce que les données et les documents qui font partie de ce site web soient complets, précis et actuels.  Des erreurs et/ou des incomplétudes et/ou des données non actuelles ne peuvent toutefois jamais être exclues et Splen/Neon Royal/Belgoneon ne peut donner à ce sujet aucune garantie.  Splen/Neon Royal/Belgoneon ne peut également en aucun cas être tenue responsable en cas de dommage et/ou perte, de quelle que nature que ce soit, qui découlerait de l’usage, de la consultation et/ou du téléchargement de toutes parties du présent site web.  Splen/Neon Royal/Belgoneon ne peut de même en aucun cas être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, qui découlerait de décisions que vous prendriez sur la base de toutes données et/ou informations sur le présent site web.  Splen/Neon Royal/Belgoneon a également le droit de modifier à tout moment des informations ou données qui sont publiées sur ce site web.
5.4. Liens
Le présent site web peut contenir entre autres des liens vers d’autres sites web.  Pour autant que ces sites web ne soient pas sous contrôle de Splen/Neon Royal/Belgoneon, ils ne sont pas nécessairement recommandés ni approuvés par Splen/Neon Royal/Belgoneon.  Splen/Neon Royal/Belgoneon ne vérifie pas non plus si le contenu de ces sites change.  Il vous appartient de déterminer vous-même s’il est convenable que vous visitiez ces sites.  Splen/Neon Royal/Belgoneon ne peut pas être tenue responsable pour le contenu ni pour le bon fonctionnement des sites externes auxquels il est renvoyé, ni pour toute conséquence dommageable qui découlerait de la consultation et/ou de l’usage, de quelque manière que ce soit, de ces sites.
5.5. Virus
Quoique Splen/Neon Royal/Belgoneon mette en œuvre tous les moyens pour préserver le présent site web de tout bug, virus, cheval de Troie, et logiciel espion, il ne peut pas être exclu que ceux-ci se présentent toutefois.  Splen/Neon Royal/Belgoneon ne peut en aucun cas être tenue responsable pour les dommages et/ou les pertes qui peuvent en découler.  Splen/Neon Royal/Belgoneon vous conseille fortement de toujours installer les firewall, anti-virus et autres logiciels de protection nécessaires de façon à prévenir tout dommage possible à votre ordinateur.  Si vous deviez constater la présence d’un des éléments précités sur le présent site web, vous êtes invités à le signaler au webmaster de telle manière que les mesures nécessaires puissent être prises.
5.6. Trafic de données
Trafic de données.  L’envoi de données particulières, tels que des e-mails, des données personnelles, des numéros de carte de crédit, et autres, a toujours lieu à vos propres risques et périls.  Splen/Neon Royal/Belgoneon met en œuvre tous les moyens pour veiller à ce que le transfert de ces données ait lieu d’une manière protégée, mais elle ne peut en aucun cas être tenue responsable pour tout dommage qui découlerait de la perte de certaines données et/ou de l’interception de ces données par une tierce partie.  Splen/Neon Royal/Belgoneon vous conseille fortement d’installer les softwares nécessaires à ce sujet et de procéder avec précaution concernant l’usage et la communication de vos données personnelles.
5.7. Messages
Sur ce site web, des messages de toutes sortes de natures (posts, conseils, liens, messages, viseurs, réactions, communications, discussions dans des forums, chats, etc…) peuvent être enregistrés par des tiers.  Splen/Neon Royal/Belgoneon se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin immédiatement et sans préavis en tout ou en partie à ces services.  Splen/Neon Royal/Belgoneon ne peut être tenu responsable de toute perte qui en découlerait.
Vu que ces messages sont le fait de tiers, Splen/Neon Royal/Belgoneon ne peut en aucune manière être tenu responsable de tout dommage qui en découlerait, ni d’éventuelles erreurs dans leur contenu.  Tous les textes, données, photos, vidéos, messages ou autre matériaux placés dans ces messages sont de la responsabilité exclusive de la personne dont proviennent ces données.  Si vous placez sur ce site web un message, de quelque nature que ce soit, ou toute autre forme d’information, de données et/ou d’opinion, vous vous engagez par la même à faire exclusivement usage d’informations (images, photos, …) qui ne sont pas en violation avec les droits intellectuels de tiers (droit d’auteur, droit à l’image,…) ni avec les normes et les bonnes mœurs, ni avec d’autres dispositions légales.  Vous garantissez aussi expressément Splen/Neon Royal/Belgoneon contre toute plainte ou action provenant de tiers suite au contenu de ce que vous avez placé sur ce site web.

6. VIE PRIVEE

6.1. Données personnelles en général
Sur ce site, nous récoltons des données personnelles.  Ces données sont administrées par notre entreprise.
Lors d’une visite sur notre site web, nous conservons :
* Votre nom de domaine (adresse IP) si vous faites une visite sur nos pages web ;
* Votre adresse email si vous nous la communiquez et que vous donnez votre approbation via « opt-in » ;
Toute information en rapport avec la page que vous avez consultée sur notre site ;
Toute information que vous avez volontairement produite (par exemple les informations de recherche et/ou l’enregistrement d’un site) ;

Cette information est utilisée :
* Pour améliorer le contenu de notre site web ;
* Pour vous contacter ultérieurement pour des fins de marketing direct ;

Le site web fait usage de ce qu’on appelle « cookies », soit de petits morceaux d’informations qui sont envoyées par le site web vers votre browser afin d’identifier les utilisateurs qui reviennent, et qui sont inscrits sur le disque dur de l’utilisateur.  Ceci évite que vous deviez continuellement vous identifier (en donnant votre identifiant et votre mot de passe) afin de pouvoir faire usage de certains services.  Splen/Neon Royal/Belgoneon se réserve le droit d’utiliser ces cookies et pour vous offrir une version personnalisée du présent site web.

Si vous souhaitez éliminer ces cookies, vous devez consulter le mode d’emploi de votre browser.  Il vous est loisible d’écarter cette option dans votre browser. Il se peut, dans ce cas, que vous ne puissiez pas ou que vous puissiez seulement partiellement consulter ou utiliser certaines parties de ce site web.  Certaines informations sont aussi rassemblées dans des « log-files », ce qui permet à Splen/Neon Royal/Belgoneon d’analyser le trafic vers notre site web, de même que le profil des utilisateurs de ce site web.  Splen/Neon Royal/Belgoneon se réserve le droit de communiquer ces données à des tiers.
6.2. Sécurité
Lorsque nous recevons ou transférons vos données sur le site web, nous utilisons toujours les technologies de codage qui sont reconnues comme des standards courants dans le secteur IT.  Nous avons introduit les mesures de sécurité nécessaires pour prévenir la perte, l’usage illégal ou la modification des informations que nous recevons sur le site web.  Si nous recevons ou transférons certaines informations critiques, telles que par exemple des informations financières, nous utilisons un serveur protégé.  Si nous communiquons des données à des tiers avec lesquels nous sommes liés par un contrat (par exemple des parties de paiement en ligne), alors, ces tiers doivent prendre des mesures de sécurité suffisantes dans le cadre des dispositions du contrat.
6.4. Communication par téléphone
Si vous nous communiquez votre numéro de téléphone par le web, alors vous pouvez être contacté téléphoniquement par :
Notre entreprise en rapport avec des informations sur les produits et services ou les événements prochains ;
D’autres partenaires commerciaux avec lesquels nous sommes engagés contractuellement ;
Si vous ne souhaitez pas (ou plus) recevoir de tels appels téléphoniques, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous.  Dans ce cas, vous ne pouvez pas oublier de nous communiquer votre nom exact et votre adresse (épelés correctement).  Nous nous engageons à rayer vos données de la liste que nous utilisons en commun avec d’autres entreprises/organisations.  Si vous nous communiquez votre numéro de gsm par le web, vous ne recevrez seulement des messages texte (SMS/MMS/ED) de notre entreprise si cela est nécessaire pour vous informer des commandes que vous avez demandées.  Pour les clients de nos services mobiles, nous conservons votre numéro de gsm et les données techniques en rapport avec votre gsm pour ainsi vous offrir le meilleur service possible.
6.5. Communication par e-mail
Si vous nous communiquez votre adresse e-mail par le web, alors vous pouvez :
* Etre contacté par e-mail par notre entreprise en rapport avec des informations sur nos produits et services ou sur des évènements prochains (à des fins de marketing direct) si vous avez donné votre autorisation explicite à ce sujet ou si vous êtes déjà client chez nous et avez communiqué votre adresse email ;
* Vous pouvez recevoir des e-mails à des fins de marketing direct d’autres partenaires commerciaux avec lesquels nous sommes engagés contractuellement si vous avez donné votre autorisation explicite à ce sujet.
Si vous ne souhaitez plus recevoir de tels e-mails, veuillez alors nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous.  Dans ce cas, vous ne devez pas oublier de nous communiquer votre nom exact et votre adresse (épelés correctement).  Nous nous engageons à rayer vos données de la liste que nous utilisons en commun avec d’autres entreprises/organisations.
6.6 Comment nous contacter en rapport avec notre politique de vie privée ?
Notre entreprise peut utiliser les informations de consommateurs pour des nouvelles fins qui ne sont pas prévues dans notre « politique de privacy ».  Dans ce cas, nous vous contacterons avant d’utiliser vos données pour ces nouvelles fins, pour vous tenir informé des modifications de notre règlement de protection des données personnelles et pour vous donner une chance de refuser votre participation.
Sur demande, nous accordons aux visiteurs de notre site l’accès à toutes les informations que nous tenons d’eux et nous leur offrons la possibilité de corriger d’éventuelles données inexactes que nous tenons d’eux.  Si vous souhaitez obtenir accès à cette information ou si vous souhaitez modifier cette information, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous.  Si vous souhaitez réagir à notre politique de privacy, vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous.

7. DIVERS

7.1. Annonces publicitaires
Les annonces publicitaires qui sont reprises sur cette page web sont toujours le résultat de tierces parties sauf pour les annonces publicitaires pour les propres produits de Splen/Neon Royal/Belgoneon.  Splen/Neon Royal/Belgoneon ne peut en aucun cas être tenu responsable de la légalité, l’exactitude, l’offre, le contenu, le bon fonctionnement et/ou la bonne qualité des biens et/ou services offerts par des tiers.
7.2. Hyperliens
Des hyperliens et/ou des liens profonds vers le présent site web ne sont permis qu’après avoir reçu l’autorisation de Splen/Neon Royal/Belgoneon.  Dans tous les cas, après que vous ayez reçu l’autorisation, tout lien doit toujours renvoyer vers la « home page » du présent site web.
7.3. Spam
Splen/Neon Royal/Belgoneon n’envoie pas de spam.  Si vous recevez un email, ou une lettre de nouvelles de Splen/Neon Royal/Belgoneon, alors celle-ci fait suite à votre demande ou requête.  Si malgré tout, vous avez reçu de Splen/Neon Royal/Belgoneon des e-mails non souhaités, vous pouvez nous le signaler et nous ferons le nécessaire aussi vite que possible pour veiller à ce que vous ne receviez plus de mails.

8. DISPOSITIONS FINALES

8.1. Nullité
Le présent avertissement est divisible.  Dès lors, l’annulation d’une ou plusieurs dispositions de celui-ci n’affecte en rien la validité des autres dispositions.  Si une partie de cet avertissement est déclarée excessivement étendue, cette disposition sera néanmoins exécutable dans la mesure maximum autorisée par la loi.  Si une partie de cet avertissement était entièrement considérée comme nulle, Splen/Neon Royal/Belgoneon remplacera celle-ci par une disposition dont l’effet économique sera aussi proche que possible de la disposition déclarée nulle.
8.2. Juge compétent 
Tout litige, de quelque nature que ce soit, qui découlerait de la consultation et/ou de l’usage du présent site web tombe sous la compétence exclusive des Cours et Tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Louvain.
8.3. Droit applicable
Seul le droit belge est applicable.
8.4. Avertissement
Le présent avertissement peut être adapté sans avertissement préalable en fonction, entre autres, des évolutions légales.  Vous êtes donc invité à vérifier régulièrement si, dans le cas présent, il y a eu des modifications.  Les modifications entrent immédiatement en vigueur dès qu’on peut en prendre connaissance sur le site web.
8.5. Questions
Pour toutes les questions concernant le présent avertissement, vous pouvez toujours envoyer un e-mail ou écrire à SPLEN N.V., dont le siège social est établi à 3294 MOLENSTEDE-DIEST, Herrestraat 29.